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Saturday, December 7, 2019

MENTIONS LÉGALES

Singular WOD Espagne, SL (ci-après la Société), une société espagnole avec le CIF B86766938 et située à l'Alamo, 27, CP 28970, Humanes de Madrid, Madrid, Espagne, inscrite au Registre du commerce de Madrid (Tome 31297, livre 0, Folio 151, Section 8, page M 563371, Inscription 1 22.07.2013), informe les visiteurs (ci-après l'Utilisateur / s) des pages Internet ou des sites Web relatifs aux produits de LA SOCIÉTÉ et de sa propriété (ci-après Sites Web), des conditions d'utilisation (Conditions d'Utilisation) applicables à l'accès et à la navigation sur les sites Web applicables aux Utilisateurs qui accèdent ou utilisent les services, les applications, les outils et en général les contenus, y compris dans les mêmes (ci-après dénommés Services ou Contenus).

Ce document, sans préjudice des particularités qui y sont indiquées, est accepté par les utilisateurs simplement pour accéder aux sites Web

 

1. Qualité.

LA SOCIÉTÉ informe les Utilisateurs qu'elle fera de son mieux pour obtenir la meilleure qualité possible, compte tenu de l'état de la technologie. Nonobstant ce qui précède, la SOCIÉTÉ décline toute responsabilité en cas d'interruptions ou de mauvais fonctionnement des services ou contenus proposés sur Internet, quelle que soit leur cause. En outre, LA SOCIÉTÉ n'est pas responsable des pannes de réseau, des pertes d'activité résultant de ces pannes, interruptions temporaires de fluide électrique ou de tout autre type de dommages indirects qui peuvent être causés aux Utilisateurs par des raisons extérieures à LA SOCIÉTÉ.

LA SOCIÉTÉ peut suspendre temporairement ou définitivement les services ou contenus pour des raisons de mise à jour, de maintenance, de réparation de ses systèmes ou pour des raisons de nature commerciale.

LA SOCIÉTÉ n'est pas responsable des défaillances et/ou des dommages résultant de l'incompatibilité des services ou du contenu de LA SOCIÉTÉ avec d'autres services ou contenus ou des logiciels avec lesquels elle n'est pas spécifiquement interopérable. Dans tous les cas, la configuration et la capacité des ordinateurs des Utilisateurs pour naviguer dans les sites Web et d'utiliser les services et contenus fournis devra être suffisante pour permettre une bonne utilisation des services, l'Utilisateur prenant la responsabilité complète et correcte de l'installation de ces contenus téléchargeables dans lesdits sites Web.

 

2. Responsabilité des Utilisateurs en ce qui concerne l'utilisation et les contenus

Autant l'accès aux sites Web que l'utilisation de l'information et les contenus inclus dans ceux-ci seront la seule responsabilité de la personne qui l'effectue.

Par conséquent, l'utilisation des informations, des images, des contenus et/ou DESS produits offerts et accessibles à travers elle, est soumise à la loi, nationale ou internationale, applicable ainsi qu'aux principes de bonne foi et de l'utilisation licite de la part des Utilisateurs, qui seront entièrement responsables dudit accès et de la bonne utilisation.

Les Utilisateurs seront tenus de faire un usage raisonnable des services ou contenus, en vertu du principe de bonne foi et dans le respect de la loi en vigueur, la morale, l'ordre public, les bonnes manières, les droits des tiers ou de la SOCIÉTÉ elle-même selon les possibilités et objectifs fins pour lesquels ils ont été conçus. LA SOCIÉTÉ décline toute responsabilité, directe ou indirecte, concernant des dommages éventuels ou le manque à gagner, découlant de l'utilisation abusive des services ou contenus par les Utilisateurs ou des tiers. L'Utilisateur s'engage à utiliser les services ou les contenus exclusivement pour son usage personnel, et à ne pas effectuer, directement ou indirectement d'exploitation commerciale de ceux-ci.

L'accès aux services ou aux contenus se fera sous la seule responsabilité des Utilisateurs. En cas de mineurs ou de personnes handicapées, la seule responsabilité reviendra aux parents, représentants ou tuteurs légaux , ils doivent les accompagner, superviser ou prendre les précautions appropriées pendant la navigation de ces derniers dans le site Web .

En général, toute activité préjudiciable à LA SOCIÉTÉ ou aux tiers est interdite. LA SOCIÉTÉ ne peut en aucun cas être responsable des informations, des images, des allusions ou des contenus communiqués, transmis ou affichés à travers les services ou contenus offerts par la société au-delà de son contrôle.

L'utilisation des pages Web de LA SOCIÉTÉ à des fins illégales ou non autorisées est strictement interdite et, en particulier, et sans caractère exhaustif : toute forme de violation des droits des tiers sur leur vie privée, l'honneur, l'image de soi, le secret des communications, la propriété intellectuelle et industrielle et la protection des données personnelles.


De même, les Utilisateurs s'engagent à ne pas publier, diffuser, publier, faire référence ou distribuer des documents, des sujets ou informations ayant des contenus illégaux, obscènes, pornographiques, injurieux, diffamatoires, trompeurs, racistes, amoraux ou contre l'ordre public, ainsi que de ne pas introduire de de virus informatiques, de fichiers corrompus ou tout autre logiciel similaire ou des programmes informatiques qui peuvent endommager ou altérer des contenus non autorisés, des programmes ou des systèmes accessibles à travers les sites Web; modifier ou intervenir par des moyens frauduleux, des pages Web personnelles ou des e-mails d'autres Utilisateurs sans autorisation et envoyer des e-mails collectifs et/ou répétitifs, et envoyer des adresses e-mail à des tiers sans leur consentement. Les utilisateurs ne seront pas autorisés à utiliser à mauvais escient ou de façon inadéquate, en ce qui concerne le fonctionnement normal et le but, les services ou contenus qui peuvent être fournis par LA SOCIÉTÉ comme des chats, des newsgroups, des forums, etc.

En cas de non-respect de ce qui est établi, LA SOCIÉTÉ pourra, sans donner lieu à aucune indemnité, retirer de leurs sites les contenus illégaux. LA SOCIÉTÉ pourra agir dans ce sens, à sa seule et entière discrétion, comme sur la demande du tiers affecté, le tout conformément à la législation en vigueur.

En particulier, et sans préjudice de ce qui précède, les Utilisateurs acceptent de se conformer aux réglementations locales, étatiques, nationales et internationales applicables et ils sont les seuls responsables de tous les actes ou omissions qui se produisent concernant leur compte, l'inscription ou le mot de passe, y compris le contenu de leurs transmissions à travers les services ou contenus. À titre d'exemple et sans caractère exhaustif, les Utilisateurs acceptent de s'abstenir des actions suivantes, même s'ils seront pleinement responsables de celles-ci:

- Utilisation du service dans le cadre des enquêtes, des concours, des systèmes pyramidaux, des lettres à la chaîne , des courriers indésirables, des spams (spamming) ou d'autres messages dupliqués ou non sollicités (commerciaux ou autres).

- Créer une fausse identité dans le but d'induire en erreur des tierces personnes quant à l'identité de l'expéditeur ou de l'origine du message.

- Diffamer, insulter, harceler, menacer ou enfreindre les droits des tiers (tels que les droits à l'intimité ou les droits sur l'image).

- Publier, distribuer ou diffuser des informations ou des contenus inappropriés, sacrilèges, diffamatoires, illicites, obscènes, indécents, racistes, qui induisent à la violence ou qui peut être considérées comme illégales.

- Faire de la publicité ou proposer de vendre ou d'acheter des biens ou des services.

- Collecter ou rassembler des informations sur des tiers, y compris les adresses e-mail, sans leur consentement, ainsi que fournir à des tiers des adresses e-mail appartenant à d'autres personnes.

- Utiliser, télécharger ou copier quelle qu'en soit la manière, et fournir (gratuitement ou pas) à une personne ou une entité autre que l'Utilisateur les services ou contenus de l'Utilisateur ou du contenu les répertoires des Utilisateurs sur les services ou contenus ou toute autre information relative aux Utilisateurs ou concernant leur utilisation en dehors du contexte d' utilisation normale conformément à ces conditions.

- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à des services ou des contenus, d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés entre eux grâce à la recherche automatique des mots de passe ou d'autres moyens.

- Lois ou règlements non respectés, y compris, entre autres, la législation régissant la transmission des données techniques ou exportées à partir du logiciel de l'Union européenne.

- Intervenir avec l'utilisation ou la jouissance des services ou des contenus d'autres utilisateurs ou avec l'utilisation ou la jouissance d'un contenu similaire d'autres personnes ou entités

- Effectuer tout le nécessaire sur les sites Web qui implique la transmission des programmes indésirables, préjudiciables ou simplement non sollicités.

LA SOCIÉTÉ n'aura pas l'obligation de surveiller le service ni l'utilisation faite par un Utilisateur ni de conserver les contenus des sessions de l'Utilisateur. Toutefois, et sans préjudice de ce qui précède, LA SOCIÉTÉ se réserve le droit de surveiller, réviser, conserver et/ou divulguer à tout moment toutes les informations qui peuvent être nécessaire pour respecter les lois ou règlementations, la procédure juridique ou la demande gouvernementale applicable.

 

3. Interdiction de provoquer des rangements et des dommages

LA SOCIÉTÉ lorsque cela est techniquement possible, annulera ou bloquera immédiatement les inscriptions des Utilisateurs des pages web responsabilité de LA SOCIÉTÉ lorsqu'elle estime, de façon raisonnable, que cette inscription transmet ou est en d'une façon ou d'une autre en relation avec des messages électroniques perturbants ou collectifs non sollicités et, dans la mesure du possible, quand l'Utilisateur des pages Web de LA SOCIÉTÉ le demande sans préjudice de la réparation intégrale des dommages et préjudices causés à LA SOCIÉTÉ et à des tiers.

 

4.Propriété intellectuelle et industrielle

Les contenus offert par LA SOCIÉTÉ contenue et les contenus publiés dans le réseau à travers ses pages web, CONSTITUYEN UNA OBRA dans le sens de la législation sur la propriété intellectuelle elles sont donc protégées par les lois et les conventions internationales applicables en la matière. Il interdit de reproduire, distribuer, communiquer publiquement, transformer, mettre à la disposition et,en général, tout autre acte d'exploitation publique faisant référence autant aux pages Web qu'à leurs contenus et informations ,sans le consentement préalable express de la SOCIÉTÉ.

Par conséquent, tout le contenu affiché sur différents sites Web et en particulier, dessins, textes, graphiques, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins industriels ou tout autre signe d'usage industriel et commercial sont soumis aux droits de Propriété intellectuelle de la société ou les propriétaires tiers partis qui ont autorisé correctement leur inclusion dans les différents sites.

Ainsi, le contenu, les images, les contenus, les formes, les opinions, les annexes et autres expressions formelles qui font partie des pages Web, ainsi que le logiciel nécessaire pour le fonctionnement et la visualisation de celles-ci, constitue de même une œuvre dans le sens des Droits de l'auteur et sont, par conséquent, protégés par les conventions internationales et les législations nationales en matière de Propriété éventuellement applicable. Le manquement de ce qui précède implique la perpétration d'actes illégaux graves et leur sanction de la part de la législation civile et pénale.

Il est interdit d'effectuer des actes en vertu desquels les Utilisateurs des services ou contenus peuvent exploiter ou les utiliser à des fins commerciales, directement ou indirectement, entièrement ou en partie, des contenus, des images, des formes, des annexes et autres expressions formelles qui font partie de pages Web sans l'autorisation écrite préalable de LA SOCIÉTÉ. Plus précisément, et sans caractère exhaustif, il est interdit de reproduire, distribuer, exhiber, transmettre, retransmettre, émettre d'une manière ou d'une autre, stocker dans des supports physiques ou logiques (par exemple, des disquettes ou le disque dur des ordinateurs), la numérisation ou mise à disposition à partir des bases de données différentes à celle qui appartiennent à LA SOCIÉTÉ ainsi que sa traduction, adaptation, arrangement ou toute autre transformation desdites opinions, images, formes, index et autres expressions formelles qui sont mis à la disposition des Utilisateurs à travers les services ou contenus, dans la mesure où ces actes sont soumis à la législation applicable en matière de Propriété intellectuelle, industrielle ou de protection de l'image.

LA SOCIÉTÉ est libre de restreindre l'accès aux pages Web, et aux produits et/ou services offerts, ainsi que la publication ultérieure d'opinions, d¡observations, des images ou des commentaires que les Utilisateurs peuvent envoyer par courriel. LA SOCIÉTÉ à cet égard, pourra établir, si elle le juge approprié, sans préjudice de la responsabilité unique et exclusive des Utilisateurs, les filtres nécessaires pour éviter qu'à travers leurs sites Web on puisse publier dans le réseau des contenus ou des opinions, racistes, xénophobes, discriminatoires, pornographiques, diffamatoires ou qui, d'une manière ou d'une autre, d'encouragent la violence ou la diffusion de contenus manifestement illicites ou préjudiciables. Étant donné le grand nombre d'e-mails reçus, et selon la normative applicable à tout moment, LA SOCIÉTÉ fera cet effort selon des critères à caractère raisonnable, étant donné qu'il est pratiquement impossible de contrôler à tout moment les contenus actuels des services offerts.

Conformément au chapitre précédent, LA SOCIÉTÉ est également autorisée à modifier ou altérer ces observations, opinions ou commentaires, afin de les adapter aux besoins du format éditorial des pages web, sans que cela ne suppose qu'il existe un préjudice des facultés morales des Droits d'auteur que les Utilisateurs pourraient détenir sur celles-ci.

Toutes les ressources techniques, logiques ou technologiques en vertu desquelles un tiers peut bénéficier, directement ou indirectement, avec ou sans but lucratif, de chacun des contenus, formes, index et autres expressions formelles qui font partie des pages web, ou de l'effort de la part de LA SOCIÉTÉ pour son fonctionnement, sont interdites. Concrètement, les liens, hyperlinks, framing ou liens similaires qui peuvent s'établir vers les pages Web de LA SOCIÉTÉ sont interdits sans le consentement préalable écrit de LA SOCIÉTÉ. Toute violation des dispositions du présent article sera considérée comme un grief à la Propriété intellectuelle légitime de LA SOCIÉTÉ sur les pages Web et sur tous les contenus.

LA SOCIÉTÉ décline toute responsabilité quant aux conséquences des comportements et performances mentionnés plus haut, de même elle n'assumera aucune responsabilité concernant les contenus, services, produits, etc. des tiers qui peuvent être accessibles directement ou par le biais des banners, des liens, des hyperlinks, framing ou des liens similaires sur les sites de LA SOCIÉTÉ.

 

5. Renonciations et limites de la responsabilité

Régulièrement nous effectuerons des changements dans les informations contenues. LA SOCIÉTÉ peut introduire à tout moment des améliorations et/ou des changements dans les services ou contenus.

LA SOCIÉTÉ ne déclare pas et ne garantit pas que les services ou les contenus ne soient pas interrompus ou sans erreur, que les défauts seront corrigés ou que le service ou le serveur mis à disposition soit exempt de virus ou d'autres composants nocifs, sans préjudice que LA SOCIÉTÉ fait de son mieux pour éviter ce genre d'incident. LA SOCIÉTÉ ne garantit pas et ne déclare pas que l'utilisation ou les résultats des services où des contenus soient corrects, précis, ponctuels ou d'une façon ou d'une autre, crédibles. Dans le cas où l'Utilisateur prendrait certaines décisions ou des actions en se basant sur les informations contenues dans l'un des sites Web, nous recommandons de vérifier les informations reçues avec d'autres sources.

Les Utilisateurs conviennent expressément que LA SOCIÉTÉ déclinera toute responsabilité concernant l'accès non autorisé ou l'altération de ses transmissions ou données concernant les matériels, ou les données envoyées ou reçues ou non envoyées, ou reçues, ou des transactions effectuées par le biais de leurs sites Web. L'Utilisateur accepte que LA SOCIÉTÉ ne soit pas responsable des comportements ou des contenus inappropriés de LA SOCIÉTÉ et qu'elle ne soit pas non plus responsable des informations, manifestations, ou des opinions provenant de la part d'autre Utilisateur, ou qui ont un contenu menaçant, diffamatoire, obscène, offensif ou illégal d'un tiers ou d'une infraction dans le droit des tiers, y compris le droit de la Propriété intellectuelle. De même l'Utilisateur, accepte que LA SOCIÉTÉ ne soit pas responsable des contenus envoyés, utilisés et/ou inclus dans les services par un tiers.

LA SOCIÉTÉ ne garantit pas la pertinence, la fiabilité, la disponibilité, l'opportunité et l'exactitude des services ou des contenus pour n'importe quel prétexte.

LA SOCIÉTÉ ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, quel qu'il soit, y compris, à titre indicatif, les dommages pour la perte d'utilisation, des données ou des bénéfices, découlant de ou liés à l'utilisation des services ou des sites Web à cause du retard ou de l'impossibilité d'utiliser le service, autant si la responsabilité de LA SOCIÉTÉ a une origine contractuelle , extracontractuel, de négligence, de responsabilité objective ou de tout autre type, même si LA SOCIÉTÉ a été informée de la possibilité l'existence de dommages de la part de tiers particuliers.

 

7. Modification des Conditions d'Utilisation

LA SOCIÉTÉ se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions présentes.

 

8. Les communications avec LA SOCIÉTÉ

En cas d'incidence sur le fonctionnement et la qualité du service, ou toute autre question qui pourrait surgir concernant la prestation du service sera dirigée par écrit à LA SOCIÉTÉ

L'adresse indiquée au début, et présentée dans un délai d'un mois à partir du moment où l'on a connaissance des faits.

De plus, nous mettons à votre disposition l'adresse team@singularwod.com si vous préférez nous contacter par e-mail.

 

9. Généralités

Tous les droits des sites Web sont protégés par les droits d'auteur ©. Tous droits réservés, et par conséquent leur contenu appartient uniquement et exclusivement à son auteur. L'accès à ce matériel ne supposera en aucun cas une licence de reproduction et/ de distribution qui, dans tous les cas, est interdite sauf avec l'autorisation expresse et préalable de LA SOCIÉTÉ. L'accès à des sites Web implique l'acceptation des conditions d'utilisation présente.

La loi applicable est la loi espagnole. L'utilisation des services ou des contenus est interdite dans toutes les juridictions qui ne reconnaissent pas l'efficacité des conditions d'utilisation présentes. L'accès au contenu des pages Web de LA SOCIÉTÉ ne crée pas parmi les Utilisateurs et LA SOCIÉTÉ une association, une société, une relation professionnelle ou une agence quelle qu'elle soit.DE NINGUN TIPO En outre, sauf indication contraire on n'établira pas de relations multiples fournisseurs-clients, car sauf dans des situations particulières d'utilisation, les services ou contenus sont gratuits. Aucun contenu de ces conditions d'utilisation ne doit empêcher LA SOCIÉTÉ de répondre à toutes les exigences administratives, judiciaires, légales, liées à l'utilisation que les Utilisateur font des services ou des contenus.

L'activité de LA SOCIÉTÉ est pas liée à l'offre d'entraînements ou d'une formation en relation avec l'entraînement fonctionnel, le fitness ou toute autre modalité ou discipline sportive, etqui n'est pas lié d'une façon ou d'une autre avec les autres marques déposées différentes de « Singular WOD ».

 

AVIS AUX MINEURS.

Si vous êtes mineur, vous devez savoir que :

LA SOCIÉTÉ vous recommande d'informer vos parents ou tuteurs avant de commencer vos navigations sur Internet.

Bien que LA SOCIÉTÉ ne vérifiera par si vos données sont correctes, avant d'utiliser les services ou les contenus de LA SOCIÉTÉ, nous vous recommandons de parler à vos parents ou tuteurs, car ils pourront vous expliquer la Politique de confidentialité et vous pourrez participer avec eux de toutes les possibilités des sites de LA SOCIÉTÉ.

En particulier, si vous allez vous inscrire, consultez vos parents ou tuteurs, car s'ils le veulent ils peuvent nous contacter.

 

AVIS AUX ADULTES.

Sans préjudice des dispositions comme les Mentions légales; en leur qualité de parents, représentants ou tuteurs légaux, ils seront responsables de que leur enfant mineur ou sous tutelle accède aux services ou contenus DE LA SOCIÉTÉ , pour cette raison, nous vous recommandons d'accompagner, surveiller ou prendre des précautions nécessaires (durée d'utilisation devant l'ordinateur, l'emplacement de l'ordinateur dans l'espace commun de la maison, etc.) pendant que ces enfants naviguent dans les pages Web.

Bien que LA SOCIÉTÉ ne vérifiera pas la véracité des données, s, il est recommandé dans ces cas particuliers de superviser le processus d'inscription de leurs enfants ou des enfants sous tutelle. Dans votre cas, LA SOCIÉTÉ gèrera les demandes provenant de l'exercice, des parents ou tuteurs, des droits d'accès, d'annulation, de rectification et d'opposition des données des mineurs ou des enfants handicapés, sans que cela vous empêche de pouvoir nous contacter pour faire les mises en garde jugées opportunes.

Avec ce qui précède, nous vous rappelons que certains navigateurs vous permettent de modifier votre configuration afin que les enfants ou d'autres personnes ne puissent accéder à certaines pages. Malgré tout nous vous recommandons d'assister à la navigation, car certains sites ne sont classés.

 

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